TORONTO, le 23 novembre 2016 – Le commissaire aux services en français, Me François Boileau, a présenté aujourd’hui, devant le Comité permanent de l’Assemblée législative, un mémoire qui exprime son insatisfaction face au Projet de loi 41, Loi modifiant diverses lois dans l’intérêt des soins axés sur les patients.
« Le manque évident d’offre de services de santé en français ne fait que perdurer. Le gouvernement est très conscient de ces lacunes, mais rien n’a été mis en place pour faire face à cette situation. Ce projet de loi est une occasion en or pour le gouvernement d’assurer l’offre de soins en français aux patients francophones.Il faut agir et mettre fin aux échappatoires législatives, puisqu’il en va de la santé de la population francophone » explique le commissaire Boileau.
Dans son allocution , il fait aussi référence aux inquiétudes du ministre de la Santé et des Soins de longue durée qui a indiqué dans son document de discussion «Priorité aux patients» publié en 2015, que les Franco-ontariennes et les Franco-ontariens ne sont pas toujours bien servis par le système de santé. Le ministre admet également que les fournisseurs de soins et même les spécialistes du système de santé avaient noté ces lacunes en matière de soins en français.
Malgré ces constats, les instances gouvernementales n’ont proposé que des solutions ponctuelles, qui ne vont pas au cœur du problème. Par conséquent, le patient francophone demeure vulnérable car il ne peut toujours pas recevoir des services de santé dans sa langue, et cela, en dépit des multiples rapports et recommandations émises par le Commissariat.
« Il est inconcevable, encore aujourd’hui que les patients francophones ne soient pas en mesure d’accéder à des services de santé dans leur langue. La gravité de la situation ne fait que s’amplifier car les changements proposés ne règlent pas le vrai problème : les fournisseurs de soins de santé demeurent non-redevables pour le manque de soins en français », ajoute Me Boileau.
Faits en brefs
Le mémoire met en évidence une série de modifications visant à accorder un rôle formel aux francophones dans la planification des services de santé en français.
Plusieurs recommandations en découlent dont :
Les RLISS doivent reconnaître les entités de planification des services de santé en français comme partenaires dans le cadre de planification des services de santé en français. À cette fin, les RLISS doivent travailler étroitement avec ces derniers afin d’identifier des fournisseurs de services de santé en français, mais également de préciser les attentes quant à la qualité des services exigés
Ajouter l’obligation statutaire des RLISS de s’assurer que les fournisseurs de services respectent leurs obligations en vertu de la Loi des services en français
Le Commissariat aux services en français relève directement de l’Assemblée législative de l’Ontario et son mandat consiste principalement à veiller au respect de la Loi sur les services en français dans la prestation des services gouvernementaux.
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Touria Karim
Chef, Communications stratégiques
Commissariat aux services en français
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TORONTO, le 23 novembre 2016 – Le commissaire aux services en français, Me François Boileau, considère que le rapport du Groupe d’expertes et d’experts pour l’immigration lancé hier par le ministère des Affaires civiques et de l’immigration, ouvre la voie au développement et à la mise en œuvre de solutions concrètes pour l’atteinte de la cible de cinq p. cent que s’est fixée la province de l’Ontario en matière d’immigration francophone d’ici 2020.
La publication de ce rapport est un premier pas dans la bonne direction et témoigne du leadership de la province en matière d’immigration francophone. Le commissaire demande au ministère d’accepter les recommandations émises et de s’engager à les mettre en œuvre concrètement.
« Je félicite le gouvernement d’avoir publié le rapport du Groupe d’experts sur l’immigration et je remercie les membres du Groupe. Il est temps maintenant que le ministère se dote d’un plan d’action avec des objectifs clairs et des échéanciers précis. Le ministère des Affaires civiques et de l’Immigration doit mener ce dossier et déployer une stratégie interministérielle intégrée, correspondant au continuum d’initiatives à prendre », a affirmé le commissaire Boileau
Non seulement faudra-t-il assurer la collaboration de plusieurs autres ministères, mais il sera aussi crucial pour l’Ontario d’obtenir des engagements précis du gouvernement fédéral dans ce dossier de compétence partagée. À cet égard, il est essentiel pour les deux paliers gouvernementaux d’agir de façon concertée pour maximiser leurs efforts de promotion, recrutement, établissement et intégration des nouveaux arrivants francophones.
Le commissaire reconnaît que la mise en œuvre des recommandations du rapport s’échelonnera sur plusieurs années. Il recommande donc au ministère d’établir un comité consultatif permanent sur l’immigration francophone pour le guider tout au long de cette démarche.
Faits en bref
Le Groupe d’experts sur l’immigration a été mis en place par le Ministère des Affaires civiques et de l’Immigration dans le but d’élaborer un plan pour accroître l’immigration francophone en Ontario, suite à la recommandation du Commissariat.
Le rapport contient treize recommandations dans cinq secteurs dont la promotion, le recrutement, la sélection, l’établissement et l’intégration. Il prévoit également le devoir de rendre compte périodiquement des résultats atteints.
Le gouvernement provincial s’est fixé la cible de cinq p. cent en 2012 et il est encore bien loin de l’atteindre. Pour preuve, en 2014, seulement 2.2 p. cent de la population immigrante avait le français comme langue officielle parlée selon les données du gouvernement.
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POUR PLUS DE RENSEIGNEMENTS
Consultez le rapport du Groupe d’expertes et experts sur l’immigration francophone.
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Toronto, le 17 août 2016 – Le commissaire aux services en français de l’Ontario, Me François Boileau, joint sa voix à celle de la communauté francophone en deuil afin de souligner l’héritage inestimable que nous a légué l’honorable Mauril Bélanger. Une des figures les plus marquantes de la francophonie ontarienne s’est éteinte, hier soir, après un combat contre la sclérose latérale amyotrophique (SLA), également appelée maladie de Lou Gehrig.
« Le dévouement de M. Bélanger envers la communauté francophone a laissé une marque indélébile dans l’histoire de la francophonie ontarienne, voire canadienne », déclare Monsieur Boileau, commissaire aux services en français. « Mauril était plus qu’un homme politique. Il laisse derrière lui un legs important, puisqu’il a consacré toute sa carrière à la défense des droits des minorités de langue officielle. J’aimerais exprimer ma plus grande gratitude pour son travail acharné. Je n’ai aucun doute que toutes ses contributions continueront de bénéficier aux citoyennes et citoyens de l’Ontario », ajoute le commissaire Boileau.
Malgré sa maladie, M. Bélanger était plus que jamais déterminé à continuer de défendre les causes qui lui tenaient à cœur. Son engagement et sa ténacité ont permis à cet ardent défenseur de la dualité linguistique du Canada de toujours mener les choses jusqu’au bout, quels que soient les obstacles. Son dynamisme et son dévouement à la francophonie lui ont valu de nombreuses reconnaissances, dont le prix Bernard-Grandmaître et le grade de Commandeur de l’Ordre de la Pléiade.
En ces moments difficiles, l’équipe du Commissariat aux services en français aimerait offrir ses plus sincères condoléances à la famille et aux amis proches de M. Mauril Bélanger.
FAITS BREFS
Mauril Bélanger fait son entrée en politique fédérale en 1995, à titre de député libéral, dans la circonscription d’Ottawa-Vanier. Il succède ainsi à Jean-Robert Gauthier, devenu sénateur.
De 1997 à 2002, M. Bélanger s’engage dans le dossier de l’hôpital Montfort pour éviter la fermeture du seul établissement de santé en Ontario à offrir une formation universitaire en français.
Mauril Bélanger est nommé par Jean Chrétien en tant que secrétaire parlementaire du ministère du Patrimoine canadien, de 1998 à 2000.
La création de la station Unique FM et l’expansion du théâtre de la Nouvelle Scène d’Ottawa ont pu se réaliser grâce au soutien continu de Mauril Bélanger.
En 2010, il a été élu vice-président du Comité permanent des langues officielles de la Chambre des communes.
En 2003, il devient le Cofondateur de l’Association parlementaire Canada-Afrique, dont le mandat est de favoriser les échanges entre élus africains et canadiens.
Il accède au cabinet de Paul Martin à titre de whip en chef du gouvernement (jusqu’à l’élection de 2004) et de leader parlementaire adjoint (jusqu’à l’élection de 2006).
En 2004, M. Bélanger est promu ministre responsable des Langues officielles et de la Réforme démocratique, et ministre associé de la Défense nationale.
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TORONTO, le 4 juillet 2016 – Le commissaire aux services en français de l’Ontario recommande à la ministre de l’Éducation de l’Ontario d’octroyer des moyens additionnels aux conseils scolaires de langue française de l’Ontario et de procéder à des changements réglementaires, dans le but de faire face aux défis de croissance et de rétention des effectifs de ces conseils scolaires sur le territoire métropolitain. Cette requête fait partie des recommandations formulées dans un nouveau rapport de suivi intitulé Quand le plus élémentaire devient secondaire : des devoirs à compléter.
Cette étude découle d’une enquête menée en juin 2011, qui démontre encore aujourd’hui que le nombre d’écoles de langue française à Toronto est proportionnellement insuffisant par rapport au nombre de francophones. Depuis 2012, le ministère a investi dans la construction de nouvelles écoles et l’acquisition d’immobilisations. Cependant, ces investissements ont principalement été affectés au niveau élémentaire malgré le manque d’accès au niveau secondaire, particulièrement dans l’est de Toronto.
Le rapport met également en évidence la question de l’équivalence réelle de l’expérience éducative qui, d’ailleurs, est très bien illustrée dans l’arrêt Rose-des-Vents. En effet, la décision de la Cour suprême du Canada a permis de démontrer clairement l’obligation pour les gouvernements et les conseils scolaires de respecter le droit de leur minorité de langue officielle en permettant à la communauté francophone d’avoir accès à une expérience éducative d’équivalence réelle à celle de la majorité sur les plans de l’instruction, des résultats scolaires des élèves, des activités parascolaires et du temps de déplacement des élèves de la maison à l’école.
« Cinq ans après la publication de mon premier rapport, la situation reste malheureusement à peu près inchangée pour les parents qui veulent envoyer leurs enfants dans une école secondaire de langue française qui se trouve à distance raisonnable », déclare le commissaire François Boileau. « Les conseils scolaires de langue française ont de la difficulté à retenir les jeunes entre la 8e et la 9e année : un grand nombre d’entre eux se dirigent vers les écoles anglophones puisque l’expérience éducative n’est tout simplement pas équivalente à celle offerte à la majorité. Cela nuit considérablement à la pérennité de la communauté francophone de l’Ontario, plus spécifiquement dans la région de Toronto », ajoute le commissaire.
FAITS EN BREF
En Ontario, les niveaux élémentaire et secondaire relèvent du ministère de l’Éducation, qui a l’obligation de faire respecter le droit de recevoir une éducation en français, en vertu de l’article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés.
Le commissaire recommande à la ministre de l’Éducation d’appuyer davantage les conseils scolaires dans leurs projets de construction ou d’acquisition de nouveaux établissements d’études secondaires afin d’assurer l’accessibilité d’une éducation en français dans la métropole.
Le commissaire demande également à la ministre de calculer les besoins en écoles en utilisant la définition inclusive de francophone (DIF) afin de mieux prendre en compte la réalité diverse de sa clientèle et d’assurer l’exactitude des prédictions d’inscriptions.
POUR OBTENIR DE PLUS AMPLES RENSEIGNEMENTS, consultez notre rapport d’enquête à csfontario.ca, sous la section « publications ».
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Dans les médias
Accès à l’éducation francophone : le commissaire aux services en français réclame des investissements
TORONTO, le 10 juin 2016 – Le commissaire aux services en français, Me François Boileau, joint sa voix au chorus de la communauté francophone afin de souligner le travail remarquable de l’honorable Madeleine Meilleur auprès de la francophonie.
Hier soir, Madeleine Meilleur a annoncé sa décision de quitter la vie politique afin de se consacrer à sa famille. Le commissaire tient particulièrement à mettre en valeur sa vision, sa ténacité et son courage pour ce qui est d’aller au-delà des sentiers battus, mais surtout sa volonté de prendre des risques pour les citoyens de langue française de l’Ontario.
« Nous venons de toute évidence de tourner une page d’histoire de la francophonie ontarienne. Il importe donc de souligner les nombreux accomplissements de madame Meilleur et son influence sans équivoque au Cabinet, et ce, au service de tous les citoyens de la province », affirme le commissaire Boileau.
Un parcours exemplaire
Femme engagée de longue date, Madeleine Meilleur est de la trempe des personnes que l’on qualifie de « forces de la nature ». Très soucieuse de la qualité de vie des francophones partout en Ontario, elle a mis ses talents de rassembleuse au service de plusieurs dossiers phares qui ont favorisé le renforcement des communautés francophones, entre autres, grâce à des investissements en éducation et en santé, avec notamment l’agrandissement de l’Hôpital Montfort et la mise en place des entités de planification des services de santé en français. Madame Meilleur a également permis à la chaîne française TFO d’obtenir son autonomie, facilité la création et l’indépendance du Commissariat aux services en français, sans oublier son rôle dans la nouvelle Définition inclusive de francophone (DIF), qui reflète mieux la nouvelle réalité des communautés ontariennes. Elle a également grandement contribué à l’accroissement de nominations de francophones à des postes clés.
« Sa détermination, son dévouement inlassable envers la francophonie, sa passion, son engagement, sa connaissance de la francophonie ontarienne, ont contribué à la vitalité des communautés de langue française en Ontario », ajoute le commissaire Boileau.
FAITS EN BREF
Au cours des 25 dernières années, l’honorable Madeleine Meilleur a desservi la communauté d’Ottawa-Vanier, d’abord comme conseillère municipale puis comme membre de l’Assemblée législative de l’Ontario.
Depuis 2003, elle a siégé au Cabinet comme ministre de la Culture, ministre des Services sociaux et communautaires, ministre de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels et, plus récemment, comme procureure générale. Elle a également assumé son mandat en tant que ministre déléguée aux Affaires francophones pendant plus de 13 ans.
Au cours de sa carrière, elle a entrepris un grand nombre d’initiatives qui ont contribué à faciliter l’accès aux services en français et à améliorer la qualité de ceux-ci par la création de comités consultatifs, notamment dans les domaines de la santé et des affaires francophones.
En 2014, elle a mis en œuvre un projet pilote pour l’accès à la justice visant à faciliter l’accès aux services en français au palais de justice d’Ottawa.
Dans le cadre de la Stratégie en matière d’immigration dans la province, Mme Meilleur a contribué à la mise en place d’un comité de onze expertes et experts pour favoriser l’atteinte de l’objectif de 5 % d’immigrants francophones et pour assurer la pérennité des communautés franco-ontariennes.
En 2015, elle a su mener avec brio les commémorations du 400e anniversaire de la venue de Champlain en Ontario, laquelle marque après tout le point de départ de l’apport culturel, social, économique et politique de la communauté francophone à la vitalité de la province.
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Pour plus de renseignements
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TORONTO, le 1er juin 2016 – Le commissaire aux services en français, Me François Boileau, a présenté aujourd’hui au président de l’Assemblée législative, l’honorable Dave Levac, son neuvième rapport annuel, intitulé LSF 2.0.
Dans le rapport annuel 2015-2016, le commissaire propose au gouvernement d’entamer le vaste chantier d’une refonte complète de la Loi sur les services en français, afin qu’elle réponde mieux aux besoins et aspirations des quelque 612 000 citoyens qui forment la communauté francophone de l’Ontario.
Alors que 2016 marque le 30e anniversaire de l’adoption de la Loi 8, le commissaire estime qu’il est temps qu’elle fasse l’objet d’une révision en profondeur.
« La Loi était progressiste en 1986, mais elle ne l’est plus aujourd’hui », affirme le commissaire Boileau. « Le visage de la francophonie a évolué. Une diversité culturelle s’est composée. Les mentalités ne sont plus les mêmes, ni les modes de communications. Une modernisation de la Loi m’apparaît nécessaire, voire essentielle. »
En conséquence, dans le rapport annuel 2015-2016 :
Le commissaire recommande à la ministre déléguée aux Affaires francophones de proposer à l’Assemblée législative une refonte complète de la Loi sur les services en français.
Le commissaire recommande à la ministre déléguée aux Affaires francophones d’amorcer le processus de refonte de la Loi au cours de l’actuelle session parlementaire, au plus tard à l’automne 2016, dans le cadre du 30e anniversaire de la Loi.
Le commissaire recommande à la ministre déléguée aux Affaires francophones de lancer sans délai un mécanisme de consultation de la population, en particulier la communauté francophone ontarienne, comme amorce au chantier de refonte de la Loi.
Le rapport contient également 16 recommandations sur des enjeux spécifiques, notamment : l’objet de la Loi, l’utilisation de la Définition inclusive de francophone, l’offre active, les médias sociaux, la désignation des régions, les organismes gouvernementaux et le rôle de la ministre déléguée aux Affaires francophones, ainsi que celui de l’Office aux affaires francophones, des coordonnateurs des services en français et du commissaire.
« En élaborant ces recommandations, j’ai voulu cerner les lacunes actuelles de la Loi et déterminer les moyens les plus directs et efficaces de combler ces lacunes », précise le commissaire Boileau.
FAITS EN BREF
En 2015-2016, le Commissariat aux services en français a traité 229 plaintes.
En 9 ans, le Commissariat a reçu 2706 plaintes au total. 2047 ont fait l’objet d’une enquête, soit plus de 81 % du nombre total de ces plaintes.
Au cours des années, seulement 497 plaintes (18 %) ont été jugées non recevables.
Le commissaire aux services en français est l’un des neuf officiers relevant de l’Assemblée législative.
En 2016, l’Ontario fête le 30e anniversaire de la Loi sur les services en français.
Le Commissariat aux services en français relève directement de l’Assemblée législative de l’Ontario et son mandat consiste principalement à veiller au respect de la Loi sur les services en français dans la prestation des services gouvernementaux.
Sorinna Chim
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