Ce lieu se veut d’abord un espace d’échanges, d’interactions et de discussions. Nous encourageons donc le partage d’arguments et de points de vue divergents, sans toutefois qu’une forme d’échange privé s’installe entre deux participants. Veuillez prendre connaissance des conditions d’utilisation avant de participer au blogue.
François Boileau
Commissaire aux services en français
C’est avec beaucoup de tristesse que nous avons pris connaissance du décès de Marius Ouellette, qui a perdu son combat avec le cancer à l’âge de 79 ans.
La communauté francophone perd un de ses grands contributeurs et membres actifs. M. Ouellette fait partie du groupe de fondateurs des radios francophones en Ontario, a joué de grands rôles auprès du Mouvement des Intervenant.e.s en Communication Radio de l’Ontario (MICRO) et a également pris place au conseil d’administration de l’AFO.
Particulièrement connu des gens du Nord, M. Ouellette était enseignant de musique pendant une longue carrière. Nombreux sont les jeunes qui ont connu un enseignant extraordinaire et un homme dévoué à la francophonie. Ses concitoyens ont su également profiter de ses talents musicaux lors de nombreux spectacles de chorale et de fanfares.
Il a transmis l’amour de la francophonie à l’aide de la musique et de ses diverses implications autant à ses collègues, ses amis, et ses concitoyens, mais aussi à sa famille. L’on peut retrouver cette passion francophone entre autres chez son fils Pierre Ouellette, directeur des services français pour les régions de l’Ontario à Radio-Canada.
Plusieurs organismes ont bénéficié de son implication et son dévouement : Club Rotary, Chambre de commerce de Kapuskasing et la Compagnie des Cents-Associés francophones. Il a également été reconnu en recevant le grade de Chevalier de l’Ordre de la Pléiade en 2010.
Au nom de l’équipe du Commissariat aux services en français, nous tenons à présenter à sa famille, à ses amis ainsi qu’à ses proches, nos plus sincères condoléances.
La Commission de délimitation des circonscriptions électorales du Grand Nord, mise sur pied en 2015 par l’Assemblée législative de l’Ontario, étudie présentement la création possible de nouvelles circonscriptions dans le nord de la province. Plus précisément, elle doit évaluer s’il est nécessaire de redécouper les circonscriptions de Kenora-Rainy River et de Timmins-Baie James pour créer une ou deux circonscriptions additionnelles.
Il y a plusieurs raisons qui pousseraient la nécessité de redécouper les circonscriptions, notamment s’assurer qu’il y a un nombre quasi paritaire d’électeurs dans toutes les circonscriptions – un vote doit avoir le même poids partout en province.
Toutefois, dans le cas du travail de la Commission, l’importance de redécouper les circonscriptions est aussi centrée sur le besoin de la représentation politique des communautés autochtones et francophones. Ces communautés ont une histoire et des intérêts particuliers, et on doit considérer toutes les mesures possibles pour qu’un de leurs membres puisse avoir un siège à Queen’s Park.
La Commission a pris ces besoins au sérieux, comme le démontre son rapport préliminaire. Après multiples consultations dans la région, notamment dans les communautés autochtones et francophones, elle recommande la création de deux circonscriptions additionnelles. Tout le Grand Nord de l’Ontario serait composé de quatre circonscriptions : Kenora-Rainy River, Timmins, Mushkegowuk et Kiiwetinong.
Le Commissariat appuie la recommandation de la Commission concernant la création de ces nouvelles circonscriptions puisqu’elle tient compte de l’importance de la représentation politique des communautés autochtones et francophones.
La Commission devrait finir son travail cet automne et un projet de loi incorporant ses recommandations doit être déposé avant le 30 octobre. Dans le cadre des consultations, nous avons soumis un mémoire à la Commission pour continuer d’alimenter ses discussions et nous assurer que l’importance de la représentation politique des francophones est prise en considération lors de ce redécoupage.
Nous recommandons alors :
à la Commission de maintenir ses recommandations concernant les nouvelles circonscriptions de Kenora-Rainy River, Timmins, Mushkegowuk et Kiiwetinong telles que décrites dans son rapport préliminaire; et
à l’Assemblée législative d’adopter un projet de loi incorporant les recommandations concernant les nouvelles circonscriptions de Kenora-Rainy River, Timmins, Mushkegowuk et Kiiwetinong telles que décrites dans le rapport préliminaire de la Commission.
Je suis très fier d’avoir déposé au Parlement de l’Ontario mon dixième rapport annuel. Pour l’occasion, nous avons pensé qu’une rétrospective de nos actions, et des résultats obtenus au cours de la dernière décennie s’imposait. Comme ce rapport est d’une certaine longueur, il me semble pertinent de vous suggérer une lecture plus digestible en vous proposant une série de billets qui porteront sur des grands enjeux mentionnés dans ce rapport, ainsi que les dossiers de l’heure, et les recommandations qui les accompagnent.
Pour ce premier billet, je reviens sur mon avant-propos.
Avant-propos
Une fois n’est pas coutume et, cette année, pour marquer le dépôt de notre dixième rapport annuel, on peut se féliciter et se donner des tapes dans le dos, question de reconnaître la valeur ajoutée que le Commissariat a apportée aux services aux citoyens et citoyennes de l’Ontario au cours de la dernière décennie. On en profite aussi pour souligner des enjeux importants qui méritent toujours notre attention et surtout celle du gouvernement. En effet, pas moins de dix recommandations font l’objet de notre présent rapport annuel.
Je suis fier de l’impact qu’a eu le Commissariat au niveau systémique. Vous remarquerez, à la lecture des prochaines pages, à quel point cet impact a été réel et significatif. Il est question ici, entre autres choses, de la nouvelle Définition inclusive de francophone (DIF), de l’adoption d’un règlement concernant les tierces parties et de la création des entités de planification de services de santé en français. Je me réjouis aussi de l’adoption d’une directive obligatoire sur les communications en français, laquelle semble porter fruit, sauf peut-être sur les médias sociaux. Nous avons joué un rôle en ce qui a trait à l’obtention d’un plus grand nombre d’écoles dans la grande région de Toronto ; nous avons relancé le débat sur la question de l’offre de programmes en français au niveau postsecondaire ; et nous avons signé de nombreux protocoles d’entente, notamment avec nos collègues fédéraux et le Barreau du Haut-Canada, ce dont je suis très fier. En même temps, le Commissariat a acquis son indépendance à l’égard du gouvernement et relève désormais directement de l’Assemblée législative. C’est tout de même un jalon important ! Et nous sommes membres fondateurs de l’Association internationale des commissaires linguistiques (AILC), ce qui nous permet d’échanger des pratiques exemplaires avec des collègues aux quatre coins de la planète. J’en profite pour remercier chaleureusement mon ancien collègue Graham Fraser, commissaire aux langues officielles du Canada, tant pour son apport que pour son appui inestimable tout au long de son mandat.
Mais ce qui me rend le plus fier, c’est notre capacité de pouvoir répondre rapidement aux plaintes des plus démunis d’entre nous : une mère de deux enfants unilingues n’a pas à s’ajouter un stress supplémentaire pour toute sa famille parce que le travailleur social qui lui est assigné ne comprend pas le français ; un justiciable aux prises avec le système de la justice qui ne lui offre pas les services en français auxquels il a droit, peut demander de l’aide à notre bureau en sachant que nous allons intervenir rapidement ; un patient qui ne saisit pas la nature des interactions avec le personnel médical retient immédiatement toute notre attention.
Au cours de la dernière année, nous n’avons pas chômé. D’abord, le bureau a déménagé. Nous avons physiquement quitté le gouvernement et notre adresse courriel a également changé (flsc-csf@csfontario.ca). Nos nouveaux bureaux, situés près de Queen’s Park, sont modernes, fonctionnels et invitants. De plus, la grande salle de conférence Albert Roy est ouverte à tout organisme communautaire qui voudrait se prévaloir d’une salle multifonctionnelle et offrant le meilleur de la technologie moderne. Nous sommes très fiers de pouvoir offrir cette option de plus à la communauté.
Le Commissariat a embauché pas moins de sept nouvelles personnes. Nous sommes passés, en deux ans seulement, de six à 14 employés. C’est extraordinaire. Par ailleurs, huit employés ne sont pas nés au Canada, ce qui rend notre bureau – composé de sept hommes et sept femmes – incroyablement représentatif de la société ontarienne.
Et c’est également avec fierté que je peux affirmer que nous avons rattrapé tout le retard accumulé au fil des ans quant au traitement de certaines plaintes. Nous avons mis au point une nouvelle procédure de traitement des plaintes qui se veut simple, efficace et collaborative avec les différents ministères et autres organismes gouvernementaux qui ont été d’ailleurs consultés. Le Commissariat est (enfin !) en train de se doter d’une véritable base de données digne de ce nom qui nous permettra d’agir efficacement et d’entretenir des liens que nous peinions à établir auparavant.
Nous pouvons désormais être plus proactifs au lieu d’être réactifs. Incidemment, nous sommes à mettre la dernière main à notre planification stratégique pour les trois prochaines années et il me fera plaisir d’en communiquer les grandes lignes au moment opportun. Les citoyens et citoyennes nous auront vus être proactifs dans des dossiers importants comme le projet de loi 41 donnant la priorité aux patients ou encore le projet de loi 89 concernant une réforme des sociétés d’aide à l’enfance. Ce sont là deux exemples concrets de notre volonté d’être davantage présents en amont plutôt que de réagir aux problèmes en aval.
Tout ceci n’aurait pu se faire sans l’appui total de l’Assemblée législative et notamment de la Commission de la régie interne, chargée d’établir les budgets opérationnels de tous les officiers. Nous n’aurions pu réaliser toutes ces avancées sans l’appui indéfectible de la fonction publique de l’Ontario, à savoir les sous-ministres responsables de la mise en œuvre de la Loi sur les services en français (LSF), les directeurs généraux de l’administration, les chefs de services en français et les coordonnateurs, ainsi que tous les autres fonctionnaires qui, au quotidien, servent le public ontarien dans la pleine mesure de leurs moyens, avec intégrité et respect.
Les élus doivent aussi recevoir de belles accolades. Rien n’obligeait les membres de l’Assemblée législative de se doter d’une loi portant sur les services en français en Ontario, encore moins de se pourvoir d’un commissaire indépendant chargé de surveiller l’application de ladite loi ! Nos élus ne reçoivent pas toujours le crédit qui leur est dû. Je me permets, dans le présent rapport, de rendre hommage à l’honorable Madeleine Meilleur qui a joué un rôle significatif et qui, de par son parcours, a donné l’exemple à des générations de jeunes femmes ce que veut dire l’expression prendre « notre place ». Si le Commissariat a permis des avancées importantes, c’est aussi en raison de l’écoute active de la part du gouvernement. Nous ne sommes pas toujours d’accord et il faut souvent se répéter mais, en politique, l’art du possible ne peut se faire sans une ouverture. Je me dois aussi de remercier chaleureusement non seulement le gouvernement au pouvoir, mais aussi l’opposition pour la qualité de ses interventions qui font souvent avancer le débat.
Le Commissariat n’a jamais été l’affaire d’une seule personne. Ainsi, si nous avons pu établir une réputation solide et crédible, si nous sommes perçus comme parfois audacieux mais toujours pragmatiques et cherchant avant tout à faire une réelle différence dans la vie des citoyens et citoyennes, c’est grâce à toute l’équipe du Commissariat. Nous avons toujours eu la chance d’avoir chez nous des gens passionnés, motivés et extrêmement compétents. L’équipe actuelle n’est pas différente, bien que je me permette d’ajouter qu’elle est plus solide que jamais. Un gros merci particulier à notre directeur général Jean-Gilles Pelletier, pour une année bien remplie. Merci à Mary Jane, Hermann, Touria, Elisabeth, Mélina, Joseph et Yves-Francis d’avoir choisi le Commissariat. Ils se sont joints à Anne, Mohamed, Jocelyne, Yves-Gérard et Marta, et ensemble nous formons l’équipe du Commissariat aux services en français de l’Ontario. Je suis choyé !
Et puisque l’on fête le dixième anniversaire, j’aimerais remercier aussi mes anciens et anciennes collègues Marie-Eve, Claude, Madelina, Guyla, Simon, François-Michel, Alison, Sorinna et Kim qui ont aussi œuvré au Commissariat au cours de la dernière décennie. Et c’est sans compter tous les stagiaires et étudiants que je remercie aussi pour leur apport souvent inestimable.
Mes derniers remerciements vont à juste titre aux citoyens et citoyennes de l’Ontario. Sans vos plaintes, et sans votre confiance et votre appui incessant, nous ne pourrions faire notre travail avec autant d’efficacité ni, surtout, avec autant de passion. Vous nous motivez tous les jours et nous vous en sommes toutes et tous reconnaissants. Continuez de demander vos services en français et d’innover sans cesse, et n’hésitez pas à faire appel à nous. Merci.
Voilà une occasion en or de célébrer une annonce remarquable de la Section de common law de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. C’est aujourd’hui qu’ouvre officiellement pratiquO, un tout nouveau centre qui offrira une formation professionnelle continue en français aux juristes, aux parajuristes et à d’autres intervenants du système de justice, ce qui leur permettra de satisfaire aux exigences de formation professionnelle continue du Barreau du Haut-Canada. C’est une occasion inespérée d’acquérir de nouvelles compétences, mais surtout de se doter de nouveaux outils qui permettront d’offrir de façon active et proactive des services de qualité en français.
Dans le cadre de mon mandat, j’ai très souvent répété l’importance vitale de la formation de toutes les personnes qui offrent des services dans le domaine de la justice. Comme les avocats et les parajuristes sont souvent les premiers consultés, il est essentiel qu’ils connaissent parfaitement les droits linguistiques des justiciables francophones pour pouvoir bien les servir. D’ailleurs, les rapports Rouleau-LeVay et Thorburn ont tous deux confirmé ces principes essentiels.
Parmi les ressources offertes, mentionnons des conférences et des ateliers, des formations en ligne et le blogue Juriblogue. Ce dernier est le fruit d’un partenariat avec jurisource.ca, un projet de l’Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO).
Les conférences pratiquO auront pour but de faciliter l’accès à une formation professionnelle continue en français. Elles seront données par des experts provenant d’une grande diversité de domaines du droit et seront accompagnées d’ateliers dynamiques et interactifs sur la rédaction et la terminologie juridiques en français.
Les formations en ligne seront offertes sur le portail Web de pratiquO (www.pratiquo.ca). Ce sera une bonne façon d’accéder à de la formation en tout temps et peu importe le lieu où l’on se trouve.
Le Juriblogue hébergera une plateforme unique en son genre où seront présentés des actualités et des commentaires juridiques en français de même que les dernières nouvelles du monde juridique. Par la même occasion, cette plateforme offrira à ses utilisateurs la possibilité de participer activement aux analyses et aux discussions de sujets d’actualité et de promouvoir ainsi les droits linguistiques en français.
Je suis particulièrement ravi de voir que ce nouveau programme offrira à la province de l’Ontario un éventail de ressources qui permettra sans aucun doute un meilleur accès à la justice en français. Je salue l’engagement continu du professeur Alain Roussy et de son équipe, du doyen par intérim François Larocque de même que l’apport, à tous les niveaux, de l’Université d’Ottawa, du Procureur général, de la ministre déléguée aux Affaires francophones et le Barreau du Haut-Canada. J’en profite aussi pour souligner la participation engagée des juristes qui ont accepté de faire partie de cette belle aventure en vouant leurs compétences à l’amélioration des services en français. En voyant toutes ces belles initiatives, je crois sincèrement que nous sommes sur la bonne voie.
Suite à ma lecture du rapport annuel du Commissariat aux langues officielles du Canada, plusieurs points méritent d’être soulevés, car les progrès réalisés et les recommandations émises ont de réelles conséquences sur les communautés minoritaires de langues officielles.
En petite enfance, le rapport émis en octobre encourage des investissements additionnels pour les minorités linguistiques et recommande qu’une composante francophone soit spécifiquement intégrée au cadre national.
Dans le domaine juridique, suite au rapport que nous avons produit conjointement en 2015 sur l’accès à la justice dans les deux langues officielles, le gouvernement fédéral a modifié son processus de nomination des juges des cours supérieures pour améliorer la capacité bilingue de ces tribunaux. « Le nouveau processus mis en place comprendra des questions plus précises sur les compétences linguistiques dans le questionnaire de mise en candidature. Il prévoit également la possibilité d’évaluer de façon objective les compétences linguistiques des candidats. »
Il faut souligner le rétablissement du programme de contestation judiciaire, mais aussi sa modernisation pour élargir la portée du programme à toute loi ayant des obligations linguistiques.
J’applaudis la volonté du CoLO de réviser, en collaboration avec le Conseil du Trésor, les règlements sur les langues officielles afin, entre autres, d’atteindre une égalité réelle en matière de services en langues officielles.
Le CoLO a également présenté un rapport au parlement pour clarifier les obligations linguistiques relativement à la publication des décisions des cours fédérales pour qu’elle se fasse simultanément dans les deux langues.
Il a soulevé l’importance de procéder à la révision de la Directive sur les langues officielles pour la gestion du personnel, afin d’augmenter les exigences linguistiques de tout superviseur. Nous soulignons que déjà plusieurs institutions, dont Services partagés Canada, ont adopté ces nouvelles exigences.
En matière d’immigration, le CoLO a émis des recommandations sur le coût, l’accessibilité et la disponibilité des examens linguistiques gérés par des tiers partis au nom du Ministère. Ces enjeux demeurent toutefois bien présents.
Il faut mentionner également deux outils pertinents développés par le CoLO, dont un guide pour permettre aux gestionnaires de mieux identifier les candidats qui doivent démontrer des compétences linguistiques dans les deux langues, et un guide pour favoriser l’offre active de services dans les deux langues.
Félicitations à ma collègue Ghislaine Saikaley, commissaire aux langues officielles par intérim, pour l’excellent travail et intérim fort réussi et remarqué dans des circonstances parfois plus complexes.
Je vous invite à consulter le rapport complet sur le site Web du Commissariat. Une belle initiative écologique de faire la publication sans copie papier. Certainement un exemple que nous allons suivre prochainement.
Bref, une année bien chargée et des actions porteuses. Bravo !
L’environnement semble être un enjeu qui suscite beaucoup de débats ces derniers jours. Cela me ramène à une présentation de ma collègue, Mme Dianne Saxe, commissaire à l’environnement de l’Ontario, auprès de mon équipe que nous avons eue récemment dans nos locaux. Je vous avouerais que depuis cette rencontre, nous avons réalisé les effets néfastes des changements climatiques au Canada et dans le monde.
Avant de sauter dans le vif du sujet, permettez-moi de vous présenter rapidement ma collègue. La commissaire Saxe œuvre avec passion, détermination et un dévouement inlassable à la cause environnementale depuis de nombreuses années. Elle a cumulé plus de 40 ans d’expérience en droit de l’environnement et a été (et est encore) une des avocates les plus respectées au Canada en la matière. Elle est une chevronnée passionnée des questions environnementales. Ceci lui a permis de voyager partout au pays et à l’échelle internationale. Elle a contribué à de nombreuses discussions et a également eu le privilège d’être témoin de signatures d’ententes et d’engagements importants du gouvernement.
Dans le cadre de sa présentation, la commissaire Saxe nous a présenté son dernier rapport sur le changement climatique. De par ses propos et ses anecdotes, je peux vous affirmer que nous n’avons pas besoin d’être un expert en matière d’environnement pour comprendre la gravité de la situation. Ce qui est alarmant est que nous avons atteint des niveaux record d’émissions de gaz à effet de serre (GES) dans l’atmosphère et les températures sont plus élevées que la normale. Cela cause une hausse du niveau de la mer (avec des ouragans, tsunamis et tornades qui sont plus puissants et plus fréquents), des températures plus chaudes et plus froides que la normale, et un énorme changement pour les cycles naturels.
Plusieurs changements climatiques dont nous sommes témoins depuis de nombreuses années ne cessent d’augmenter. Les effets du changement climatique ne sont ressentis qu’une génération plus tard (nous ressentons actuellement les effets du dommage causé par nos grands-parents et parents).
La question que nous pouvons nous poser est : Est-ce trop tard d’entreprendre des nouvelles résolutions écologiques ? Il n’est jamais trop tard et il est plus qu’important d’agir maintenant afin de protéger la planète de notre future génération. Aucune de vos actions n’est jamais trop petite ou trop grande alors n’hésitez pas à encourager votre entourage en réduisant votre empreinte écologique.
Voici quelques pistes concrètes et simples que vous pouvez entreprendre :
Transport : Utiliser le transport en commun lorsqu’il est disponible, faire du co-voiturage, ou encore conduire une voiture écologique (voiture hybride).
Énergies : Colmatez les fuites d’air le long de vos murs, fenêtres et portes, avoir une maison bien isolée, choisir des appareils ménagers qui consomment moins d’énergie, remplacer vos ampoules à incandescence par des ampoules fluorescentes compactes, et en évitant la consommation fantôme en débranchant les appareils électroniques lorsqu’ils ne sont pas utilisés.
Nourriture : opter pour une sélection de produits locaux et biologiques
Je vous invite également à visiter le de la commissaire à l’environnement. Ce portail regorge d’informations pertinentes en français. Il est important pour les citoyens de l’Ontario de nous impliquer, mais surtout de nous éduquer sur le sujet. Que vous soyez un fervent environnementaliste ou pas, je vous invite à continuer cette discussion auprès de vos collègues, vos amis, des membres de votre famille afin d’évaluer que ce que vous pouvez faire pour protéger l’environnement. Nous avons toutes et tous un rôle à jouer. Qui sait, vos actions et suggestions peuvent surement en inspirer d’autres !
